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Les délais de livraison peuvent varier (de 24h à plusieurs semaines) selon les types de produits et les quantités commandées. Certaines références sont fabriquées sur commande, d’autres sont en stock. Tous nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Dans le contexte actuel, et suite aux aléas de production et d'approvisionnement sur les matières premières, indépendants de notre volonté, nos délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être soumis à des modifications. Pour toutes questions sur un suivi de commande, vous pouvez contacter le service commercial par téléphone au 04.30.65.01.79 ou par email à info(@)france-collectivites.fr.

Nous mettons tout en oeuvre pour livrer vos commandes dans les meilleures conditions et les meilleurs délais possibles.

Si vous effectuez une commande d'un montant supérieur à 1200€ HT* sur notre site, nous vous offrons les frais de livraison. Cette offre est une excellente occasion de bénéficier d'une livraison rapide et économique de vos produits, sans avoir à vous soucier des coûts supplémentaires.

* La gratuité dès 1200€ HT des frais de port exclut :

• La gamme mobilier béton, les remises accordées sur devis et les commandes passées hors site (sauf indication contraire de nos commerciaux).
• Dans le cadre d’offres commerciales ponctuelles, les frais de livraisons peuvent faire l’objet d’une remise ou d’une gratuité.
• Pour la Corse, nous contacter ou livraison rendue chez le transitaire de votre choix au port de Marseille, Le Havre, Grand-Couronne...
• Traversée Méditerranée ou DOM-TOM à votre charge depuis votre transitaire. La marchandise voyage sous la responsabilité du transporteur jusqu'à la livraison.
• Pour les produits très pondéreux (mobilier urbain en béton, mobilier recyclé ou commande importante par exemple), la livraison standard ne comprend pas de camion avec hayon, celui-ci peut-être prévu en option si vous n’avez pas de quai ou d’engin de déchargement.
• Le surcoût en cas de livraison dans une zone à problème d'accès.

Un surcoût peut effectivement s'appliquer au montant de votre livraison selon l'accessibilité de la zone livrée. Par exemple, cette condition s'applique pour les communes dont la circulation et le stationnement sont réglementés pour les véhicules de plus de 5,5 t. Le coût de transport vous sera communiqué par nos services selon le département et la commune de livraison.

Les transporteurs nous appliquent un forfait supplémentaire obligatoire pour les livraisons avec gros ou petit porteur en métropole ou dans les zones de montagne avec accès réglementés (L'Ain, Alpes-Maritimes, Alpes de Haute Provence, Hautes-Alpes, Savoie, Haute-Savoie, L'Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Cantal, Pyrénées Orientales, L'Ariège, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Les Vosges, Le Jura...). Ce forfait est applicable dans de nombreuses métropoles françaises : Paris, Aix-Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Bordeaux, Strasbourg, Montpellier, Lille, Nantes, Rennes, Grenoble, Dijon, Nîmes, Nancy, Metz, Reims, Caen, Rouen, Orléans, Limoges, Saint-Etienne, Clermont-Ferrand, Annecy, Chambéry, Tours, Le Mans, Angers, Toulon, Besançon, Amiens, Brest, La Rochelle, Biarritz, Avignon, Arras… où les conditions d’accès sont parfois restreintes en centre-ville.

Le coût de ce forfait varie selon la zone affectée, le poids et le volume de la commande. Lors du passage de votre commande, nos équipes vérifient dans les 24h-48h la possibilité de livraison sans surcoût, si les conditions d’accès le permettent.

Dans toute la France métropolitaine et pour les DOM-TOM, la marchandise est livrée chez votre transitaire dans le port ou dans l’aéroport de votre choix. France collectivités ne prend pas en charge l’expédition de votre marchandise, une fois celle-ci reçu par votre transitaire, nous nous déchargeons de toute responsabilité.

Nous proposons plusieurs modes de paiement pour faciliter vos achats.

Le paiement par carte bancaire en ligne (CIC – Crédit Mutuel) est entièrement sécurisé et permet une saisie de votre commande sous 24 heures.

Vous pouvez également régler par virement bancaire. Notre RIB vous est transmis lors de la commande, et votre commande est traitée dès réception du règlement. Pour un traitement plus rapide, vous avez la possibilité d’envoyer votre preuve de virement à info[@]france-collectivites.fr.

Les collectivités publiques (mairies, collèges, lycées, etc.) peuvent payer par mandat administratif. Dans ce cas, la facture est déposée sur le portail CHORUS PRO à la livraison et devra être réglée sous 30 jours. Si vous choisissez ce mode de paiement, il vous suffit de finaliser votre panier comme d’habitude et de sélectionner l’option "Mandat Administratif" lors du paiement.

Enfin, nous acceptons également les chèques (sous certaines conditions).

Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter !

Les chèques : Il faut compter un délai de 18 jours ouvrés une fois le chèque reçu pour que l'argent soit crédité sur notre compte bancaire. Nous sommes conscients que ce délai peut sembler long.

Ce délai est nécessaire pour nous assurer que votre chèque soit bien en règle et éviter des frais de rejet, coûteux pour vous mais aussi pour nous. Après plusieurs rejets de chèques pour vol ou insuffisance de provisions, nous sommes dans l’obligation d’appliquer ce délai en accord avec notre banque afin de vous protéger et nous protéger.

Un délai incompressible de 11 jours ouvrés pendant lequel l'argent est immobilisé par l’établissement bancaire. Durant ce délai, le débiteur du chèque a le droit de le contester ou de le signaler comme volé. Dans ce cas-là, l'encaissement du chèque est rejeté et l’établissement bancaire doit immédiatement restituer les fonds au débiteur.

En cas de commande à caractère d’urgence, nous vous invitons à sélectionner un mode de paiement plus rapide (Carte bleue et virement).

Nous acceptons les paiements par carte bancaire, mandat administratif, virement bancaire et chèque.

OUI ! Toutes les commandes passées avec un mandat administratif sont gérées directement par nos équipes internes. Pour cela vous pouvez faire une demande de devis sur notre site, mais il est également possible de commander directement en ligne sans passer par un devis préalable. Cela vous permet de gagner du temps et de bénéficier de nos meilleurs tarifs !

Pour cela, ajoutez simplement vos articles au panier et sélectionnez le paiement par mandat administratif lors de la validation de votre commande (Plus d'infos sur nos modes de paiement). Une confirmation de commande vous sera envoyée par email. Le règlement s'effectue à 30 jours à réception de la facture.

Après la livraison de vos produits, notre service comptabilité déposera automatiquement votre facture sur le portail Chorus Pro, pour une gestion simplifiée et conforme à vos besoins administratifs.

Rapide, Sécurisé et Pratique, le paiement par carte bancaire via le système Monetico, une solution proposée par le Crédit Mutuel et le CIC, reconnue pour sa fiabilité et sa sécurité.
Que vous utilisiez une carte Visa, MasterCard ou une CB, vos transactions sont protégées grâce à la technologie 3D Secure.

Cette sécurité supplémentaire vous permet de valider vos paiements via un code unique transmis par votre banque, garantissant ainsi une utilisation sans risque de votre carte.
Ce mode de paiement est idéal pour traiter rapidement vos commandes tout en bénéficiant d'une protection optimale.

Nous ne connaîtrons jamais votre numéro de carte et Monetico Paiement ne pourra rien savoir du détail de vos achats puisque nous ne transmettons que le montant total et le numéro de commande.

Notre outil de recherche sur le site vous permet de trouver rapidement un produit en fonction de son nom, de sa marque, de sa référence ou de son utilisation. Une fois que vous avez trouvé le produit qui répond à vos besoins, vous pouvez consulter sa référence en accédant directement à sa fiche produit.

De plus, vous avez également la possibilité d'explorer nos principales catégories de produits, telles que :

Mobilier Urbain > Bancs, tables de pique-nique, corbeilles…
Mobilier intérieur > Tables de collectivités, chaises de collectivités…

Les articles sont garantis 1 an. La durée de la garantie peut être différente suivant les articles (6 mois, 1 an, 2 ans, 5 ans, 10 ans…). Cette garantie exclut les conséquences de l’usure normale, d’un usage intensif, d’une utilisation anormale ou d’un manque d’entretien. La garantie prend effet à la date de facturation. La garantie ne s’applique que dans le cas d’une mise en service, d’un problème lié au transport et d’une installation conforme aux prescriptions du fabricant.

Pour connaître la durée exacte de garantie d’un produit, il faut se référer à la fiche technique du produit ou alors vous avez la possibilité de contacter notre service commercial 04.30.65.01.79.

La demande devis peut s’effectuer directement via la page du produit qui vous intéresse ou en passant par le formulaire de contact disponible sur notre site. Les demandes de devis via notre site web sont réservés aux professionnels et collectivités (sauf cas exceptionnel pour les particuliers : quantité importante) Les prix pratiqués sur nos lots ou offres renversantes (promotions) ne peuvent pas faire l’objet d’une remise supplémentaire.

Toute notre gamme de produit n’apparaît pas sur le site. N’hésitez pas à prendre contact avec notre service commercial au 04.30.65.01.79 qui se fera un plaisir de répondre à vos besoins dans la mesure du possible.

Afin de commander chez France Collectivités, voici les étapes à suivre :

1. Sélectionnez le produit que vous souhaitez acheter en naviguant sur le site ou en utilisant la fonction de recherche.
2. Sur la page du produit, vérifiez les détails tels que la description, le prix, les options de personnalisation et la disponibilité.
3. Si vous êtes satisfait du produit, sélectionnez les options souhaitées (telles que la quantité ou la couleur) et cliquez sur le bouton "Ajouter au panier".
4. Vous pouvez continuer à naviguer et ajouter d'autres produits à votre panier ou procéder directement au paiement en cliquant sur le bouton "Payer".
5. Sur la page de paiement, saisissez vos informations de livraison et de facturation, choisissez le mode de livraison et de paiement, puis finalisez votre commande.
6. Vous recevrez une confirmation de commande par email avec un récapitulatif de vos achats, les détails de livraison et de paiement puis une confirmation de notre équipe commerciale.
7. Votre commande sera ensuite traitée et expédiée selon les conditions de livraison et les délais de traitement indiqués sur le site.

Il faut notamment savoir que vous avez la possibilité de passer commande directement en contactant le service commercial au 04.30.65.01.79.

À la suite de la réception de votre accusé de réception de commande, vous bénéficiez d’un délai de 48h pour toute modification (quantité, finition, lieu de livraison, etc.). Au-delà de ce délai, toutes modifications sera facturée 29 € HT.

Pour les paiements au comptant, notre service comptabilité vous transmettra par mail votre facture sous 48 à 72 h.

Pour les paiements à 30 jours, la facture sera émise dès la saisie de votre commande, afin de lancer la production de vos articles.

Oui, notre site s'adresse aussi aux particuliers. Vous pouvez passer commande en toute simplicité en suivant le processus d'achat habituel et bénéficier de nos offres.

Lorsque le matériel est pris en charge, tous les risques liés à celui-ci sont transférés à l'acheteur, même en cas de livraison franco. Il est donc de la responsabilité de l'acheteur de vérifier à la livraison que la marchandise livrée est conforme tant sur le plan qualitatif que quantitatif.

En cas de contestation, il est impératif que celle-ci soit formulée lors de la livraison en inscrivant la réclamation sur l'émargé de transport délivré avec les marchandises. Ce document doit être remis au vendeur par le transporteur dans les 24 heures suivant la livraison et envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception. Si aucune contestation n'est formulée dans ce délai, cela équivaudra à une acceptation de la commande et ne pourra donc justifier une action ultérieure. Ces dispositions sont régies par les articles 1602 et suivants du Code Civil.

Dans le cas d'une commande arrivée endommagée, il est essentiel de :

• Mentionner des réserves sur le bon de livraison du transporteur.
• Prendre des photos des dommages.

Refusez la livraison en écrivant : « Marchandise détériorée dans le transport. Refusée. »

Confirmez sous 48h vos réserves par lettre recommandée, en y joignant une photocopie du bon de transport avec vos réserves (art. 105 du code du commerce).

La marchandise doit être maintenue à disposition du transporteur.

EN CAS DE NON RESPECT DE CES CONSIGNES, FRANCE COLLECTIVITÉS NE POURRA RIEN FAIRE POUR VOUS DÉDOMMAGER !

+ d'infos sur les consignes de réception de livraisons ici

Comme vu précédemment, si vous avez réceptionné votre colis mais que vous constatez des éléments manquants et une commande incomplète, merci de suivre les instructions suivantes :

Confirmez sous 48h vos réserves par lettre recommandée, en y joignant une photocopie du bon de transport avec vos réserves (art. 105 du code du commerce).

La marchandise doit être maintenue à disposition du transporteur.

EN CAS DE NON RESPECT DE CES CONSIGNES, FRANCE COLLECTIVITÉS NE POURRA RIEN FAIRE POUR VOUS DÉDOMMAGER !

+ d'infos sur les consignes de réception de livraisons ici

Si vous avez accepté votre marchandise non conforme ou dégradée, veuillez éviter d'installer votre produit car il ne sera pas sujet à un retour ou à une réclamation.

(exemple : vous avez commandé un potelet à finition "boule" et vous avez reçu un potelet à finition "city". Malgré cette erreur, vous avez quand même accepté votre commande sans contrôle et avez installé le potelet. Il est évident qu'aucune réclamation ne sera acceptée.)